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                                                                                                   VOITURETTE (VOITURE SANS PERMIS)                                                                                                                          

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Date de 1ère mise en circulation
N° d'immatriculation
Antécédents d'assurances : Oui/Non
Sur les 3 dernières années l'un des conducteurs a t'il ? eu un retrait, suspension, nullité de permis ? Oui/Non
été condamné pour alcoolémie ou usage de stupéfiants ?
été condamné pour délit de fuite ?
Sur les 2 dernières années l'un des conducteurs a t-il ? été résilié par une compagnie ? Oui/Non
Nbre de sinistres sur les 24 derniers mois pour les 2 conducteurs ?
Garantie accessoires : 300 €
Garantie accessoires : 450 €

 

                CONTRAT VOITURETTE STANDARD

 

NOS CONDITIONS DE SOUSCRIPTION :

 

ON ACCEPTE

Personnes entre 21 et 75 ans.

Personnes sans résiliation compagnie et sans sinistre.

Personnes avec ou sans antécédents d'assurance.

Personnes avec suspension ou annulation du permis de conduire pour défaut de points (voiturette sans antécédent)

 

ON REFUSE

Personnes résiliées pour NPP, en situation de sinistres ou résiliées par la compagnie. (se référer au contrat voiturette aggravés).

Personnes dont le permis a été annulé ou suspendu pour faits de violence, délit de fuite, alcoolémie et stupéfiants.

 

Le BSR est obligatoire pour les personnes nées après le 01 janvier 1988.

 

Véhicules : carte grise au nom de l'assuré, du 2nd conducteur, du conjoint ou des parents

 

ON ACCEPTE

Voiturettes sans limite d'âge

Immatriculation française obligatoire.

 

VIE DU CONTRAT :

Contrat annuel avec tacite reconduction.

 

FRACTIONNEMENT :

SEMESTRIEL OU TRIMESTRIEL :

par chèque, mandat cash ou carte bancaire, la carte verte sera délivrée après paiement de la prime.

 

MENSUEL : paiement par carte bancaire uniquement

Une carte verte de 3 mois sera délivrée avant chaque début de trimestre

Formule MINI : Responsabilité Civile, Défense Recours,.

Formule STANDARD : Formule Mini + Vol avec franchise, Incendie et Bris de Glaces sans franchise.

Formule DOMMAGES (voiturette de moins de 4 ans) : Formule Standard + Dommages tous accidents avec franchise.

 

FRANCHISES

Franchises vol et dommages fixes : 400€ chacune pour les voiturettes Avec Antécédents Franchises vol et dommages fixes : 800€ chacune pour les voiturettes Sans Antécédents

 

La franchise vol est doublée si le vol a lieu entre 22h et 7h sur la voie publique. La franchise dommages est doublée si le sinistre a lieu seul sans tiers désigné.

 

 

                   CONTRAT VOITURETTE AGGRAVEE

 

NOS CONDITIONS DE SOUSCRIPTION :

 

ON ACCEPTE

personnes entre 21 et 75 ans.

personnes résiliées pour NPP, sinistres, fausse déclaration.

personnes avec 2 sinistres responsables max. personnes avec suspension ou annulation du permis.

 

Le BSR est obligatoire pour les personnes nées après le 01 janvier 1988.

 

Voiturettes sans limite d'âge

Immatriculation française obligatoire.

 

VIE DU CONTRAT :

Contrat annuel avec tacite reconduction.

 

FRACTIONNEMENT

SEMESTRIEL OU TRIMESTRIEL :

par chèque, mandat cash ou carte bancaire, la carte verte sera délivrée après paiement de la prime.

MENSUEL : paiement par carte bancaire de paiement uniquement

Une carte verte de 3 mois sera délivrée avant chaque début de trimestre

Formule MINI : Responsabilité Civile, Défense Recours.

Formule STANDARD : Formule Mini + Vol avec franchise, Bris de Glaces avec franchise, Incendie sans franchise.

 

Pas de garantie conducteur ni d'assistance.

 

FRANCHISES

Franchises vol de 400 €.

La franchise vol est doublée si le vol a lieu entre 22h et 7h sur la voie publique.